Mentions légales

Éditeur du site

Le site explora-innovation.com est édité par :

• Explora Innovation
• Forme juridique : [à compléter — SAS / SARL / etc.]
• Capital social : [à compléter]
• Adresse du siège : 14 chemin des Hirondelles, 69570 Dardilly, France
• SIREN : [à compléter] — SIRET : [à compléter]
• N° de TVA intracommunautaire : [à compléter]
• Code APE / NAF : [à compléter]
• Directeur de la publication : Guillaume Carré, CEO
• Email de contact : contact@explora-innovation.com

Hébergeur

Le site est hébergé par :

• [Nom de l'hébergeur — ex : OVH SAS]
• [Adresse complète de l'hébergeur]
• [Téléphone de l'hébergeur]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site explora-innovation.com — incluant notamment, de manière non limitative, les textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, photographies, schémas techniques, captures d'écran, marques, logiciels et base de données — est la propriété exclusive d'Explora Innovation ou de ses partenaires, et est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, partielle ou intégrale, du site ou de l'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Explora Innovation.

La marque Bureau d'Inventeurs® est une marque déposée d'Explora Innovation. Toute utilisation non autorisée est passible de poursuites.

Responsabilité

Explora Innovation s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et à jour que possible. Cependant, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées. Les cas clients présentés le sont à des fins d'illustration : chaque projet industriel est unique, et les chiffres communiqués sont spécifiques au contexte du projet.

Explora Innovation décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité d'y accéder. L'utilisateur reconnaît être seul responsable de l'usage qu'il fait des informations publiées.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Explora Innovation n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou l'usage qui peut en être fait.

Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées via les formulaires du site (nom, email, message) sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » modifiée. Pour toute information sur le traitement de vos données, consultez notre politique de confidentialité.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes est de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'Appel de Lyon.